COMPTOIR INTERNATIONAL DE NEGOCE (CIN) société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3327990
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2014
Présentation de la marque ENNEMI PUBLIC
Déposée le 6 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR INTERNATIONAL DE NEGOCE (CIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENNEMI PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR INTERNATIONAL DE NEGOCE (CIN domicilié(e) 26 Avenue des Freres Montgolfier,63170 AUBIERE - 63170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 643 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque ENNEMI PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR INTERNATIONAL DE NEGOCE (CIN) société par actions simplifiée - 26 Avenue des Freres Montgolfier,63170 AUBIERE - 63170 - France - SIREN 389643669
CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Inscription le 26 avril 2005 - retrait partiel n°411455 - Publication au BOPI 2005-04-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Lunettes ; lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, verres de lunettes. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; sacs, mallettes, malles et valises ; peaux d'animaux ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Services de regroupement (à l'exception de leur transport), aux consommateurs de produits en vue de leur vente et de leur achat, à savoir : bougies et mèches pour l'éclairage, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, lunettes joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, photographies, papeterie, cartes postales, malles et valises, sacs à dos ; sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, meubles, glaces (miroirs), cadres, bureaux, canapés, chaises, coussins, fauteuils, lits, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, vêtements, chaussures, chapellerie, cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, couvertures de lit et de table en textile, rubans, lacets, boutons, épingles, jeux, jouets, pâtisserie, confiserie, glaces alimentaires, boissons non alcooliques, bières, boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; conseils, assistance et renseignements commerciaux aux consommateurs sur ces produits ; publicité, organisation de campagnes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrine, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux et de publicité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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